Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 12 décembre à 20h30, en salle du Conseil.

Ordre du jour

  ADMINISTRATION GENERALE :

• COnvention de mise à disposition de services entre la commune de Verneuil sur Seine et la Communauté de Communes
• Contentieux ancienne piscine : protocole d’accord transactionnel

  FINANCES :

• Ouverture de Crédits d’Investissement sur budgets ville - assainissement - Béjart
• Produits irrécouvrables - admission en non valeur
• Acompte sur subventions
• Comité de jumelage - subvention
• Demande de remise gracieuse de Madame BERTIN
• Budget ville - décisions modificatives
• Budget Espace Béjart - décisions modificatives
• Budget assainissement - décisions modificatives
• Ajustement de la participation pou raccordement à l’égout

  URBANISME-TRAVAUX :

• Institution d’un périmètre d’études sur les zones AUM 1 et AU du Plan Local d’Urbanisme
• Instition d’un périmètre d’études quartuer Boulevard André Malraux / Allée des Saykes / Rue de Bazincourt
• Création d’une Opération d’Intérêt National
• Marché d’entretien des espaces verts : attribution

  EDUCATION-JEUNESSE-SPORTS :

• Classe de découverte de la ville de Verneuil sur Seine année scolaire 2006/2007 : tarifs des participations familiales
• Remboursement d’un pré-paiement au centre de loisirs

  DIRECTIONS DES AFFAIRES CULTURELLES :

• TELETHON 2006 : Reversement de la recette de la séance de cinéma au profit du Téléthon
• Remboursement de places suite à l’annulation du spectacle « Tempo Habana »

  Approbation du compte rendu de la séance du 21 novembre 2006
  Comte rendu des décisions
  Questions diverses