Conseil municipal
mardi 3 octobre 2006.

-  Le prochain Conseil municipal aura lieu le 3 octobre, à 20h30 en salle du Conseil. Comme à chaque fin de conseil, les Vernoliens qui le désirent peuvent poser des questions au Maire.

Ordre du jour

-  Administration générale

  • Election d’un adjoint au maire
  • Elections dans diverses commissions municipales
  • Elections dans divers organismes extérieurs
  • Indemnités des élus
  • Recensement de la population : enquête annuelle
  • Indemnité allouée au centre des impôts
  • Concours municipal des jardins, maisons et balcons fleuris

-  Finances

  • Tarifs des encarts publicitaires : première fête du cheval
  • Indemnité de conseil allouée au receveur municipal
  • Conditions d’attribution des bons-repas lors du vide-grenier
  • Budget ville : décisions modificatives
  • Budget Espace Béjart : décisions modificatives
  • Budget assainissement : décisions modificatives

-  Urbanisme-Travaux

  • Aménagement du chemin des aulnes : demande de subvention auprès de la Région Ile de France (agence des espaces verts)
  • Prise en charge de la partie public des branchements d’assainissement
  • Acquisition d’un bien appartenant à la société Coopération et famille pour la création d’une structure multi-accueil pour enfants dénommée « les canetenons »
  • Création d’un multi accueil « les caneteons » : mise en appel d’offres
  • Enquête publique relative à l’épandage des boues de la station d’épuration des Mureaux
  • Enquête publique relative à la demande présentée par la société Triel Granulats
  • Approbation du plan de zonage d’assainissement
  • Adoption du Plan Local d’Urbanisme

-  Education, jeunesse et sports

  • Subvention exceptionnelle à la FCPE : conférence sur la parentalité
  • Remboursement du pré-paiement de cantine, garderie pré et poste scolaire, centre de loisirs maternel, classe de découvertetes année scolaire 2005-2006

-  Direction des affaires sociales

  • Création du multi accueil les canetons : subvention CAFY
  • Rectificatif dans le règlement de la crèche familiale et des multi accueils
  • Approbation du compte rendu de la séance du 6 juillet 2006
  • Compte rendu des décisions
  • Questions diverses
 
 
 
 
 

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